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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC
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ACULASE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACULASE
SEDATELEC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3188708
Date de dépôt :
14/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
14/10/2012
ACULASE de SEDATELEC

Présentation de la marque ACULASE

Déposée le 14 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) SEDATELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « ACULASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SEDATELEC domicilié(e) Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY - 69540 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 284 300 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

La marque ACULASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACULASE est expirée depuis le 14 octobre 2012.

SEDATELEC a également déposé les autres marques suivantes : ACUSCOPE , THERALIGHT , ACUTRODE , PHYLIGHT , PUNCTOSCOPE , NEXTLASER , AGISCOP , SEDATELEC , SEDATELEC , PHYMED


SEDATELEC Société Anonyme - Chemin des Mûriers,69540 IRIGNY - 69540 - France - SIREN 312284300


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Aiguilles d'acuponcture.